Comment obtenir un COC Bmw ou certificat de conformité Bmw ?
Ce document Bmw délivré officiellement par le service homologation Bmw est obligatoire pour immatriculer une voiture Bmw en provenance de l’étranger et obtenir la carte grise auprès de l’ANTS.
En effet, le certificat de conformité Bmw est essentiel pour déposer une demande d’immatriculation en vue d’obtenir votre carte grise française. Flash COC vous explique comment récupérer votre certificat de conformité européen Bmw que ce soit pour un véhicule d’occasion ou importé d’un pays de l’Union européenne.
C’est quoi un certificat de conformité Bmw ?
Le certificat de conformité européen Bmw ou COC est une attestation officielle européenne qui mentionne les informations essentielles liées à votre voiture Bmw. Vous retrouvez ainsi certaines caractéristiques techniques, comme la cylindrée, la puissance motrice, le numéro de châssis, la classe environnementale ou les niveaux d’émission d’échappement.
Également dénommé COC (Bmw Certificate Of Conformity), ce document officiel est la preuve que votre Bmw est conforme à la réglementation européenne.
Le COC Bmw mentionne le numéro d’identification appelé VIN, composé de dix-sept caractères, permet d’identifier le véhicule dans la base de données SIV.
Afin d’obtenir un certificat de conformité Bmw, il faudra en faire la demande ici : https://www.flashcoc.com/fr/certificat-de-conformite-Bmw
Le COC Bmw est toujours dans la langue de constructeur et si vous commander une attestation d’identification national Bmw, la langue de certificat de conformité français sera le français.
Flash COC est le spécialise européen dans l’homologation des véhicules provenant de l’Union européenne, mais également hors Europe. Flash COC est habilités pour vous fournir le COC officiel de votre Bmw.
Pourquoi obtenir un certificat de conformité pour une Bmw ?
Que votre Bmw importé soit neuve ou d’occasion, le certificat de conformité Bmw est indispensable pour faire une demande de certificat d’immatriculation français.
L’ANTS réclame le COC, ainsi que d’autres documents pour obtenir votre carte grise. Dans ce cadre, voici une liste des pièces principales à fournir :
le certificat de conformité européen ;
un quitus fiscal ;
le certificat d’immatriculation étranger ;
le contrôle technique du véhicule ;
la facture d’achat ou le certificat de cession ;
Immatriculer une Bmw avec un certificat de non-conformité
Dans la majorité des cas, votre Bmw est éligible à une conformité totale. Si vous importez une Bmw provenant d’un pays hors UE tel que les USA , DUBAI ou la chine, il se peut que votre Bmw soit de non-conformité. Dans ce cadre, l’étape pour immatriculer votre Bmw et obtenir la carte grise est différente.
Un dossier de demande de réception à titre isolé doit être déposé à la DREAL (Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement) et/ou à l’UTAC.
Il devra être composé des éléments suivants :
de l’attestation de non-conformité ;
d’un dossier avec toutes les données techniques du véhicule, telles que la cylindrée, la puissance moteur, etc. ;
d’une demande officielle de réception à titre isolé (RTI) ainsi que les informations du mandataire.
Le véhicule devra ensuite être présenté à un agent de la DREAL pour effectuer une première inspection afin de vérifier que certaines entités soient homologuées (pneus, vitrage, sièges, ceintures, etc.).
La deuxième inspection a lieu à l’UTAC et un agent y effectuera des essais afin d’homologuer ou non les entités suivantes :
niveau sonore ;
rétrovision ;
antiparasitage ;
freinage ;
émissions polluantes ;
pesée.
Une fois les tests effectués, il se peut qu’un ne soit pas concluant. Dans ce cadre, vous aurez une contre-visite. Pour vous aider dans toutes ces démarches, nous avons acquis l’expérience pour homologuer votre voiture importée non-conforme et constituer votre dossier.